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N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou... -
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique)
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par... -
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail -
Versions des horaires théoriques des lignes du réseau de bus au format GTFS
horaires théoriques des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération au format GTFS -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Saugeot - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saugeot au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Bellefontaine - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bellefontaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo... -
Nombre de points de livraison (consommation) par distributeur
Ce jeu de données permet de visualiser le nombre de points de livraison (ou points de consommation) par distributeur d'électricité ou de gaz, de 2011 au dernier millésime... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Villers-les-Bois - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villers-les-Bois au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne-Franche-Comté
Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort
Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultezZone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au...Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter...Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).