-
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Monnetay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Monnetay au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Ounans - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Ounans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Villers-Farlay - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villers-Farlay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo... -
Maisod - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Maisod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Tourmont - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Tourmont au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or
Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le... -
Villette-lès-Arbois - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villette-lès-Arbois au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Villard-Saint-Sauveur - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Villard-Saint-Sauveur au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage... -
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Saligney - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saligney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Carte du bilan des travaux SIDEC sur les réseaux d'électricité 2024
Carte du bilan des travaux réalisés par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'électricité en 2024. -
La Favière - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de La Favière au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Supt - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Supt au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les... -
Bourg-de-Sirod - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Bourg-de-Sirod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo... -
Serre-les-Moulières - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Serre-les-Moulières au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).