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Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL... -
Atlas de la Biodiversité dans les Communes
Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en... -
Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en été
Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représente l'aléa d'érosion en été.... -
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois,... -
Ouvrages présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les ouvrages transversaux présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevés sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que leurs... -
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans... -
Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des...
La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017 -
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire... -
Périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), au 1er janvier 2026
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian -
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN) -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude. -
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge... -
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire... -
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui... -
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes... -
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape
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