2 124 jeux de données trouvés

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  • Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne

    Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort

    A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant...
  • Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises

    Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lectures topographiques des cartes...
  • Périmètre de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • Saizenay - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Saizenay au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
  • Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or

    La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements...
  • Q100_eh_serein_safege2016_d021

    Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de...
  • Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...
  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Nièvre

    La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et...
  • crues_ource_t100

    Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (ponctuel)

    Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par...
  • Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

    Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de...
  • Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

    Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par...
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