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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190006_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
Mariages sur la commune de Belfort
la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970, et 1 second fichier dont les données sont... -
Accessibilité de la Ville de Belfort
Bâtiments publics, mobilier urbain et places de parking accessibles de la Ville de Belfort -
Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort
Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultezCircuits de randonnées
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant...Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant...Résultats élections Municipales à Belfort
Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort Pour plus d’informations, consultezNoms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde...
Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires...Circuits de randonnée
Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.Conseil de quartier de la Ville de BELFORT
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule...CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort
CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Pour plus d’informations, consultezFond de plan Grand Belfort
Fond de plan complet du Grand Belfort : axes, bâti, hydrogaphie, forêtsArchives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives
Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus...Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou...BAL (Base Adresses Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN...
BAL (Base Adresse Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN (Base Adresse Nationale)Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).