31 jeux de données trouvés

Formats: GPKG

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  • Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

    Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont...
  • Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia

    Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure...
  • Surveillance points de baignades

    There is no description for this dataset

  • Base de contact des mairies en Bourgogne-Franche-Comté

    Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact localisée des mairies de...
  • Zones d'application des règles du SAGE Allan

    Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...
  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
  • Recensement, son calendrier communal

    There is no description for this dataset

  • Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à...
  • Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La...
  • Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de...
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