63 jeux de données trouvés

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  • EPCI de Bourgogne-Franche-Comté

    Ce jeu de données contient des ressources géographiques sur les EPCI de BFC.
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  • Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à...
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  • Carte des AOC - CCMT

    Délimitation parcellaire des AOC viticoles du territoire de la Communauté de communes du Mâconnais Tournugeois. Aires géographiques des appellations d'origine contrôlées...
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  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté

    La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif...
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  • Périmètre d'intervention du SMYM

    Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian
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  • Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de...
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  • Scan 25 Topographique

    Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de...
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  • Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
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  • Données TVB du SRADDET

    Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
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  • Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-...
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  • Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999...
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  • Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...

    Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...
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