119 jeux de données trouvés

Mots-clés: donnees-ouvertes

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  • Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...

    Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont...
  • Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches...
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type A (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en...

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans...
  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...
  • Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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