1 002 jeux de données trouvés

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et...
  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or

    Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or

    En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers...
  • Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190017_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Crimolois
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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