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DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70- Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin...
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté... -
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin...
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).