58 jeux de données trouvés

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  • Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

    Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs

    Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de...
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  • Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs

    Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de...
    Flux OGC
  • Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le...
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  • Test GdBelfort - Pistes cyclables

    Pour son territoire, la France dispose d'un schéma des aménagements cyclables. Ce schéma a pour objectif de doter notre pays d'un réseau continu d'itinéraires cyclables longue...
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  • A MODIF Liste des entreprises

    Carte des points de livraisons des cadeaux de Noël encombrants pour la tournée 2024. /!\ DONNEES FICTIVES POUR USAGE DE DEMONSTRATION UNIQUEMENT
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  • TEST carte des AOC CCMT

    Description de la donnée
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  • Appellations d’origine contrôlée (AOC) viticoles du Mâconnais-Tournugeois

    Appellations d’origine contrôlée (AOC) viticoles du Mâconnais-Tournugeois
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  • Sites économiques

    Les SITES ECONOMIQUES englobent les éléments précisés dans la définition retenue par le GT ZAE en Bourgogne-Franche-Comté : « Un espace cohérent en termes d’aménagement et de...
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  • Masses d'eau cours d'eau gérés par le SMYM

    cours d'eau gérés par le SMYM affluents de l'Yonne rive gauche et rive droite de l'Yonne
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