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N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation
COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 12 décembre 2012... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce... -
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 -
Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
crues_ource_t100
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
bati2025_eh_seine_q2
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).