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Communes délivrant des titres d'identité
Couche d'information présentant les communes délivrant des titres d'identité, à partir d'une communication de la préfecture. Les surfaces des communes proviennent de la Base de... -
Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à... -
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant...
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et... -
Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024
Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. Il sera porté par le Parc... -
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional...
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait... -
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major... -
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc... -
Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel...
Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans une démarche de réduction... -
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-... -
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté
Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes (collectivités locales,... -
Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement... -
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilibrés d'activités et de vie.... -
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à la commune
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des communes pour le millésime 2023. Cette base de... -
Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à la région
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation régionale Bourgogne-Franche-Comté. Un site économique... -
test-2025-23-07-14-14
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test
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test csv 03/07/2025
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Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à l'EPCI
Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des EPCI compétents en matière de gestion du foncier...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).