31 jeux de données trouvés

Formats: GPKG

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  • Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Surveillance points de baignades

    There is no description for this dataset

  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
  • Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à...
  • Maison France Services

    France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien...
  • Zones d'application des règles du SAGE Allan

    Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...
  • Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

    Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont...
  • Base de contact des mairies en Bourgogne-Franche-Comté

    Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact localisée des mairies de...
  • Recensement, son calendrier communal

    There is no description for this dataset

  • Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :
    • Classement au titre des monuments historiques :...
  • Le hérisson à Thise

    Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur...
  • Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia

    Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure...
  • Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La...
  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :
    • Classement au titre des monuments historiques :...
  • Le hérisson à Thise

    Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur...
  • Maison France Services

    France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien...
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