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Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de... -
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-... -
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires. -
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs. -
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de... -
Périmètre d'intervention du SMYM
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian -
Masses d'eau cours d'eau gérés par le SMYM
cours d'eau gérés par le SMYM affluents de l'Yonne rive gauche et rive droite de l'Yonne -
inventaire-des-milieux-humides
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qualite-physique-des-cours-deau
There is no description for this dataset
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Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à... -
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - C L night - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant... -
Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue... -
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures... -
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur... -
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif... -
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...