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Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du... -
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat... -
Placettes d'habitats forestier d’intérêt communautaire, données brutes de...
Les placettes d’inventaires mises en ligne correspondent aux seules placettes forêt (dont peupleraie) et bosquet levées, c’est-à-dire à des placettes sur lesquelles toutes les...
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