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Zones Touristiques Internationales - République Isogeo
Délimitation des zones touristiques internationales . Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical... -
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est... -
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les...
Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au... -
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite... -
Zones Touristiques Internationales - République Isogeo
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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Zonages des documents d'urbanisme
Zonages (PLUi, PLU, Carte Communale) des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Commune RNU
Communes régies par le règlement national d'urbanisme -
Informations linéaires des documents d'urbanisme
Informations linéaires des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Aérodrome de Courlans/Courlaoux - Servitude Aéronautique d'Envol
Aérodrome de Courlans/Courlaoux - Servitude Aéronautique d'Envol. Plan intégré aux règlements des Plans Locaux d'Urbanisme. -
Prescriptions des documents d'urbanisme
Prescriptions des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Zonages des documents d'urbanisme (PLU/PLUi)
Zonages des documents d'urbanisme (PLU/PLUi) en vigueur sur le département du Jura -
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Secteurs des documents d'urbanisme (Carte Communale)
Secteurs des documents d'urbanisme (Carte Communale) en vigueur sur le département du Jura -
Informations des documents d'urbanisme
Informations des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura -
Zones Touristiques Internationales - République Isogeo
Délimitation des zones touristiques internationales . Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).