2 jeux de données trouvés

Mots-clés: zones vulnrables

Filtrer les resultats
  • Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en...

    Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette...
  • Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...

    Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).