68 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Filtrer les resultats
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...

    Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur...
  • Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

    Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR
  • Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

    Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
  • Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
  • Arrêt des grues cendrées migration BFC

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
  • Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
  • Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau...
  • Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant...
  • Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)

    Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté

    Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
  • Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté

    Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs....
  • Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...

    Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes...
  • Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
  • Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté

    Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par...
  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE :...