34 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Mots-clés: DREAL BFC

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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

    Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
  • Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
  • Arrêt des grues cendrées migration BFC

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
  • Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
  • Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
  • Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...

    Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
  • Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme...
  • Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...
  • Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...
  • Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...