2 jeux de données trouvés

Organisations: Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25) Formats: ODT

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  • Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

    Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du...

  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...