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Organisations: Établissement public territorial du Bassin Saône et Doubs (EPTB)

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  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
  • Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

    Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012
  • Zones d'application des règles du SAGE Allan

    Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...