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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est... -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape -
Annuaire des profils acheteurs des adhérents de l'Agence ARNia
Ce fichier constitue l’annuaire des profils d’acheteurs des adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelligence Artificielle (ARNia) Bourgogne-Franche-Comté.... -
Base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) filtrée pour la Bourgogne...
La Base de données comprend la liste des groupements ( la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ) filtré dont le... -
Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence...
L'ARNia, Groupement d'intérêt public (GIP), apporte la garantie de la neutralité d’un service public dans un univers complexe : celui de la numérisation des échanges, que tous... -
Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan
Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce jeu de données. Plus d'informations sur le site: https://morvan2035.com/ -
Scan Régional
Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteur de la série « Cartes... -
RGE Alti 5m
Le RGE ALTI® est la réfection complète du thème « altimétrie » de la composante topographique du référentiel à grande échelle (RGE®). Le RGE ALTI® est constitué à partir de... -
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les... -
Bourgogne Franche Comté : Première région rurale de France
Au 1er janvier 2018, 1,5 million de personnes résident dans l'espace rural de la Bourgogne-Franche-Comté, soit plus de la moitié des habitants de la région. Constitué de... -
BD Alti 25m 2.0
Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une... -
Nouvelles donnes territoriales en Bourgogne-Franche-Comté :
Mieux comprendre les dynamiques aujourd’hui pour dessiner l’avenir des territoires en 2050 -
Diagnostics territoriaux emplois compétences par bassins d'emploi
Vous trouverez ci dessous l'ensemble de diagnostic emploi compétences réalisés sur différents bassins de la région Bourgogne-Franche-Comté. Chaque diagnostic propose : – une... -
Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne
Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif... -
Données essentielles de la commande publique des adhérents de l'ARNia
L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour... -
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO®... -
Catalogue du portail de la donnée et de la connaissance
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