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Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme

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  • Périmètres du Parc naturel régional du Morvan

    Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager dont l‘équilibre est...
  • Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...
  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
  • Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

    Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire...
  • Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...
  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or

    Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela...
  • Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre...

    Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des...