7 jeux de données trouvés

Groupes: Occupation des sols Licences: Autre Licence (spécifique)

Filtrer les resultats
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté...
  • DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et...

    Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
  • DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...

    Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...