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Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard... -
Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan
Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012 -
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique.... -
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire... -
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur... -
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR -
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR -
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique... -
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard... -
Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté ouverts pour la campagne 2023
Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-... -
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de...
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau -
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions -
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...