3 jeux de données trouvés

Groupes: Culture, patrimoine et tourisme Formats: GPKG

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  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...

  • Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...

  • Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :
    • Classement au titre des monuments historiques :...