9 jeux de données trouvés

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  • Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
    Flux OGC
  • Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien en...
    Flux OGC
  • Scan 100

    Le produit SCAN 100® version 2.0 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la...
    Flux OGC
  • Scan 25 Topographique

    Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de...
    Flux OGC
  • Scan 25 Touristique Version 3.1

    Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de...
    Flux OGC
  • Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-...
    Flux OGC
  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...