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DDT 70 - Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis
Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000. -
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités. -
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°) -
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur). -
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n° 20120003 Saône Moyenne
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70 - Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence -... -
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données... -
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU -
DDT 70- IGN-BCAE lineaire validé pour 2020
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la... -
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires
ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône -
DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône -
DDT 70 - cartographie BCAE 2020
Couche des cours d'eau BCAE 2020 expertisée et validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins.... -
DDT 70- Générateurs de la servitude d'utilité publique PM1
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne-Semouse et Breuchin
Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Semouse. Données de septembre... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA LIZAINE
Cartographie des champs d'inondation. Données de 2010. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances... -
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Amont Graylois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône. -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...