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DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2... -
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Moyenne Vallée Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour... -
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou... -
DDT 70- PSS Ognon Est
PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859 -
DDT 70- Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA DOUCE
Cartographie des champs d'inondation. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA MANCE
Cartographie des champs d'inondation. Données de novembre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RUHANS
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN
Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du secteur de SENARGENT
Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les... -
DDT 70 - Cavités souterraines hors mines
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines en haute-Saône. Date des données de mai 2014. Document de connaissance . Rapport d'étude BRGM/RP-63603-FR (document... -
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales...
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône... -
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...