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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils... -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur... -
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les... -
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur... -
Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté
Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des... -
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté
Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air... -
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin... -
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté
Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les... -
Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté
données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »... -
Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne
Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service...
Services géospatiaux OGC
Un seul point d'accès pour tous les jeux de données géospatiaux de cette organisation.
WMS (Web Map Service)
Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris.
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WFS (Web Feature Service)
Géométries et attributs de toutes les couches.
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OGC API - Features
Catalogue des collections au format JSON.