50 jeux de données trouvés

Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: SHP

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  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...
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  • État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique...
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  • État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique...
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  • État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre...
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  • État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23...
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  • Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...

    Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins...
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  • Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...
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  • Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...
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  • Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...
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  • Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
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  • Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
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  • Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté

    L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la...
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  • Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis...
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  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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  • Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...
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  • Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en...

    La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets....
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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Services géospatiaux OGC

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