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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et aquatiques afin que... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en... -
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle... -
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de... -
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance) -
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi... -
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne... -
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1...
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté.... -
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie... -
Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les... -
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs... -
Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
gabaris pour une fiche de métadonnées -
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs.... -
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau -
Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de... -
Sous-bassins administratifs DCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)
Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du... -
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de... -
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).