428 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: test-obs

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  • Données de l'enseignement agricole

    Géolocalisation des Établissements publics :
    • EPLEFPA (Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles)
    • Lycées agricoles,...
  • Communes de Bourgogne-Franche-Comté

    Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un découpage territorial (France...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
  • Qualité physique des cours d'eau

    La méthode QUALPHY (https://etat.environnement.wallonie.be/contents/indicatorsheets/EAU%209.html) permet de caractériser la QUAlité PHYsique des cours d'eau. Mise en place par...
  • Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Saône-et-Loire

    La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et...
  • Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000...

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des...
  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
  • Petites régions naturelles de Bourgogne

    Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université...
  • Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
  • établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...

    Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-...
  • Cotes de références des cours d'eau du Doubs

    Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
  • Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté

    CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is...
  • Présentation de la Filière Luxe et savoir-faire d'exception

    La Bourgogne-Franche-Comté est la seule région française qui présente la particularité d’avoir développé des savoir-faire reconnus sur tous les domaines du luxe : de l’art de...
  • Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)

    Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est...
  • Réseau de transport interurbain Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté (données GTFS)

    Données au format GTFS par département des horaires, arrêts et lignes du réseau routier régional de transport interurbain Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté
  • Zones de déploiement du réseau fibre

    Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement...
  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de...
  • Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

    Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de...
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