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Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté. -
Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté
Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503... -
Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne
réalisé dans le cadre des observatoires -
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes... -
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat... -
Canaux de navigation de Bourgogne
Tronçons navigables des canaux de Bourgogne, ouvert à la plaisance. -
Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne
Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance) -
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH-Gazoduc Artère Val de...
Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH- Gazoduc Artère Val de Saône - GRTgaz -
Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté
Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse -
Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)
Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP du département est en cours... -
Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...
Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi... -
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public... -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages concernent 5 niveaux de... -
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs. -
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne... -
Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces données, veuillez contacter...
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