597 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: SHP

Filtrer les resultats
  • État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23...
  • État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre...
  • État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire...
  • État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire...
  • Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU...

    Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des...
  • Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39

    Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.
  • Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...
  • Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté

    L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la...
  • Principaux établissements d'enseignement supérieur

    Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté.
  • SHP
  • Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)

    Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre...
  • Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de...
  • Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...
  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...

    Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

    Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
  • Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

    Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région...
  • Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire

    Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
  • Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne

    There is no description for this dataset

  • Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)

    Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.
  • Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...
  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...
  • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).