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Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains... -
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL... -
Atlas de la Biodiversité dans les Communes
Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publiques disponibles et mobilisables en... -
Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2...
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté.... -
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du... -
Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté
Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par... -
Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en...
Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de... -
Petites régions naturelles de Bourgogne
Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université... -
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système... -
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au... -
Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et... -
Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région...
Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional :... -
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque). -
Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de... -
Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)
Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du... -
Sous-bassins administratifs DCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission... -
Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).