-
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs... -
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période...
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour... -
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces... -
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage -
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre... -
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)...
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de... -
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027 -
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23... -
Périmètre d'adhésion à l'EPAGE Sequana
Emprise du territoire d'intervention de l'EPAGE Sequana dans le cadre de sa compétence GEMAPI. -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels... -
Dessertes forestières pour le transport de bois
L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet NaviForest qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service en ligne... -
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions...
Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de... -
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est... -
Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
gabaris pour une fiche de métadonnées -
Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing
Données géographiques décrivant les zones de piétinement des berges de cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que les... -
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil...
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches... -
Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement... -
Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni... -
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).