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Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins... -
Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)
Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à fin d'année (2015 à 2024) et la capacité maximale installée (en MWh) par région... -
bati2025_eh_seine_q100
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté -
Réseau départemental de randonnées de Saône-et-Loire (Balades vertes)
Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le Département de Saône-et-... -
Saligney - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Saligney au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Itinéraires de randonnées en Amognes Coeur du Nivernais
Les présents itinéraires de randonnées proviennent des topoguides de chemins de randonnées. Ils ont été numérisés par la Communauté de communes en 2022 pour les besoins des... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage... -
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...
Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à... -
Périmètre des écoles maternelles de la Ville de Belfort
Périmètre d'attribution des écoles maternelles de la Ville de Belfort. -
Plan d'eau en Côte-d'or
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau... -
Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite... -
Canaux de navigation de Bourgogne
Tronçons navigables des canaux de Bourgogne, ouvert à la plaisance. -
epci_s_r27
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2...
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté.... -
Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau -
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).