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Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique... -
Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la... -
Vescles - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Vescles au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-... -
Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Etude des ondes de submersion des barrages en Côte-d'Or
La réglementation sur les barrages impose la réalisation d'étude de danger sur le risque de submersion suite à rupture. Cette couche contient l'ensemble des ondes de submersion... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes... -
SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par catégories -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
Aires de covoiturage et parking relais
Le Grand Chalon a aménagé ces lieux de stationnement aux abords de Chalon-sur-Saône dans le but de réduire et de fluidifier le trafic en ville. Actuellement, 5 lieux de... -
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque...
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories... -
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs. -
Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF (jusqu'à 2021)
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des... -
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is... -
Baverans - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Baverans au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Présentation de la Filière Luxe et savoir-faire d'exception
La Bourgogne-Franche-Comté est la seule région française qui présente la particularité d’avoir développé des savoir-faire reconnus sur tous les domaines du luxe : de l’art de... -
Marchés découverts alimentaires ou spécialisés - République Isogeo
Emprise du marché découvert englobant l’ensemble des étals et installations des commerçants non sédentaires sur l’espace public. Un marché de plein vent ou découvert est composé... -
Aresches - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Aresches au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Moirans-en-Montagne - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Moirans-en-Montagne au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).