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Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des...
La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017 -
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire... -
Périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), au 1er janvier 2026
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médian -
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type C (nuit)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales...
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône... -
Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas...
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Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN) -
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant...
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et... -
Diagnostic de vulnérabilité aux inondations
Diagnostic de vulnérabilité aux inondations (débordement, ruissellement, remontée de nappe), sur le territoire du Syndicat Mixte Yonne Médian (SMYM), en 2025. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une... -
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département...
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. -
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures... -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Balaiseaux - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Balaiseaux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du...
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).