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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000...
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des... -
Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et... -
Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
Barretaine - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune de Barretaine au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Base de contact des mairies en Bourgogne-Franche-Comté
Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact localisée des mairies de... -
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Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or
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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
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Bellecombe - Plan des rues de la commune
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Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne
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Clucy - Plan des rues de la commune
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Domblans - Plan des rues de la commune
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Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
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Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC. -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de...
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).