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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Guide de la donnée
Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique en France pour accompagner... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise... -
Abergement-la-Ronce - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Abergement-la-Ronce au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la... -
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI)...
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de... -
Cartes en images de l'ARS BFC
L'ARS BFC met à disposition des cartes au téléchargement à la consultation de tous. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en suivant les préconisations... -
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027 -
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON -
État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Périmètre d'adhésion à l'EPAGE Sequana
Emprise du territoire d'intervention de l'EPAGE Sequana dans le cadre de sa compétence GEMAPI. -
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé...
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités... -
DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône
Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'argile au format mapinfo. Date... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille. -
Archelange - Plan des rues de la commune
Plan des rues de la commune d'Archelange au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour... -
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).