304 jeux de données trouvés

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  • Atlas des paysages de Bourgogne

    Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive...
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  • Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...

    Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les...
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  • Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...

    Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :...
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  • Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères

    Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du...
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  • Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...

    Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des...
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  • Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté

    L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui...
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  • Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

    Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont...
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  • Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté ouverts pour la campagne 2023

    Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-...
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  • Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil...

    Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches...
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  • Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période...

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour...
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  • Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la...
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  • Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune...
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  • Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en...

    La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des...
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  • Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en...

    La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat....
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des dynamiques et des...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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