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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023 -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2010. Cette couche représente... -
Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun). -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190012_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique... -
Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or. -
Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la... -
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type C (jour)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en...
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).