9 jeux de données trouvés

Formats: WFS Mots-clés: urbanisme

Filtrer les resultats

  • Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme

    Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura

  • Informations ponctuelles des documents d'urbanisme

    Informations ponctuelles des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura

  • Commune RNU

    Communes régies par le règlement national d'urbanisme

  • Informations linéaires des documents d'urbanisme

    Informations linéaires des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura

  • Aérodrome de Courlans/Courlaoux - Servitude Aéronautique d'Envol

    Aérodrome de Courlans/Courlaoux - Servitude Aéronautique d'Envol. Plan intégré aux règlements des Plans Locaux d'Urbanisme.

  • Zonages des documents d'urbanisme (PLU/PLUi)

    Zonages des documents d'urbanisme (PLU/PLUi) en vigueur sur le département du Jura

  • Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme

    Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura

  • Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme

    Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme en vigueur sur le département du Jura

  • Secteurs des documents d'urbanisme (Carte Communale)

    Secteurs des documents d'urbanisme (Carte Communale) en vigueur sur le département du Jura
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).