Contrats de rivières en Côte-d'Or

Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et valoriser leur patrimoine aquatique. Des objectifs collectifs sont définis. Ils sont ensuite traduits dans un programme d'aménagement et de gestion tirant parti des potentialités écologiques du cours d'eau. Institué par la circulaire du ministre de l'Environnement du 5 février 1981, le contrat de rivière s'est progressivement enrichi et adapté.

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
Producteur Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21)
Mainteneur Plateforme Idéo
Dernière modification février 4, 2026, 07:17 (TU)
Créé le février 4, 2026, 07:17 (TU)
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