Skip to main content
  • Connexion

DataBFC - Plateforme CKAN

  • Jeux de données
  • Organisations
  • Groupes
  • À propos
  • Réutilisations
  1. Accueil
  2. Organisations
  3. Direction départementale...
  4. Plan d'Occupation des Sols...

Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

Abonnés
0
direction-departementale-des-territoires-du-territoire-de-belfort-ddt-90

Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort

lire plus

Social

  • Twitter
  • Facebook

Licence

Autre Licence (spécifique) [Open Data]

  • Jeu de données
  • Groupes
  • Réutilisations
  • Flux d'activité

Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Données et ressources

  • Vue HTML des métadonnées sur internet

    Explorer
    • Plus d'information
    • Aller à la ressource
  • Vue XML des métadonnées

    Explorer
    • Plus d'information
    • Aller à la ressource
  • Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU

    Explorer
    • Plus d'information
    • Aller à la ressource
  • Téléchargement simple (Atom) du jeu et des...

    Explorer
    • Plus d'information
    • Aller à la ressource
  • Téléchargement simple (Atom) du jeu et des...

    Explorer
    • Plus d'information
    • Aller à la ressource
  • Usage des sols
  • donnes ouvertes

Info additionnelle

Champ Valeur
Producteur Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)
Mainteneur Plateforme Idéo
Dernière modification décembre 20, 2025, 02:16 (TU)
Créé le décembre 20, 2025, 02:16 (TU)
  • À propos de DataBFC - Plateforme CKAN
  • API CKAN
  • Association CKAN
  • Open Data

Généré par CKAN