Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Données et ressources

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Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU
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Info additionnelle

Champ	Valeur
Producteur	Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)
Mainteneur	Plateforme Idéo
Dernière modification	février 4, 2026, 07:18 (TU)
Créé le	février 4, 2026, 07:18 (TU)
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