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Organisations: Établissement public territorial du Bassin Saône et Doubs (EPTB) Formats: SHP

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  • Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

    Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012