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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon -
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO®... -
Données essentielles de la commande publique des adhérents de l'ARNia
L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour... -
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger l' archive. Attention, cela... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives.... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la totalité des archives.... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et... -
Départements de Bourgogne-Franche-Comté - BD Admin Express
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit... -
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures... -
Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne
Limites des différentes orthophotographies réalisées en 2013 par GéoBourgogne Elle rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre du dispositif... -
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le... -
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat. -
Livre Blanc de la Médiation Numérique de Bourgogne-Franche-Comté
La Mission Régionale de la Médiation Numérique de Bourgogne-Franche-Comté, MedNum BFC, portée par l’ARNia, l’Agence Régionale du Numérique et de l’Intelligence Artificielle a... -
Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)
Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite...